Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site www.tousennorvege.fr sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. 🏢 Informations sur l’Éditeur du Site
Le présent site est édité par :
- Dénomination Sociale : TOUS EN NORVÈGE (SARL)
- Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
- Capital Social : 10 000 €
- Siège Social : [Numéro] Rue de Malbosc, 34000 Montpellier, France
- Numéro de Téléphone : 04 XX XX XX XX
- Adresse Email : contact@tousennorvege.fr
- Numéro RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : Montpellier B [XXX XXX XXX]
- Numéro SIRET : [XXX XXX XXX 000XX]
- Code APE/NAF : 7911Z (Activités des agences de voyage)
1.1. Réglementation Spécifique (Voyages)
- Immatriculation Atout France : IM034[AAA BBB CCC] (Registre des opérateurs de voyages et de séjours)
- Garantie Financière : [Nom de l’organisme, ex: APST – Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme]
- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : [Nom de l’assureur, ex: AXA France] – Police n° [XXXXXX]
- Directeur de la publication / Responsable du site : [Prénom Nom du Gérant/Directeur]
2. 🌐 Hébergement du Site
L’hébergement du site internet est assuré par :
- Nom de l’Hébergeur : [Nom d’un Hébergeur connu, ex: OVHcloud / IONOS / GANDI]
- Siège Social de l’Hébergeur : [Adresse de l’Hébergeur]
- Numéro de Téléphone de l’Hébergeur : [Contact téléphonique de l’Hébergeur]
3. 🛡️ Propriété Intellectuelle
L’ensemble du site, y compris la structure, la présentation et le contenu (textes, images, graphismes, vidéos), est protégé par les lois françaises et internationales en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de TOUSENNORVEGE.FR.
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4. 🔗 Données Personnelles (RGPD)
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