TOUSENNORVEGE.FR
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, il est précisé aux utilisateurs du site tousenorvege.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Informations Légales sur l’Éditeur du Site
- Dénomination Sociale : TOUSENNORVEGE.FR
- Forme Juridique : [À titre d’exemple : Société par Actions Simplifiée (SAS)]
- Capital Social : [À titre d’exemple : 10 000 Euros]
- Siège Social : [Numéro] Rue Malbosc, 34000 Montpellier, France
- Numéro de Téléphone : [À titre d’exemple : +33 4 67 XX XX XX]
- Adresse de courrier électronique : contact@tousenorvege.fr
- Numéro d’Immatriculation RCS (Montpellier) : [À titre d’exemple : XXX XXX XXX]
- Numéro de TVA Intracommunautaire : [À titre d’exemple : FR XX XXX XXX XXX]
- Directeur de la publication et Responsable de la Rédaction : [Nom et Prénom du Gérant/Président]
2. Immatriculation Tourisme
- Immatriculation Atout France : IM034XXXXXX (Garantie obligatoire pour les agences de voyages en France)
- Garantie Financière : [Nom de l’Organisme Garant, ex : APST – Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme]
- Adresse du Garant : [Adresse du Garant]
- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : [Nom de l’Assureur, ex : HISCOX]
- Adresse de l’Assureur : [Adresse de l’Assureur]
- Numéro de Police : [Numéro de Police d’Assurance]
3. Hébergement du Site
- Hébergeur : [Nom de l’Hébergeur, ex : OVH]
- Forme Juridique de l’Hébergeur : [À titre d’exemple : SAS]
- Adresse de l’Hébergeur : [Adresse complète de l’Hébergeur]
- Numéro de Téléphone de l’Hébergeur : [Numéro de l’Hébergeur]
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site sont réservés. Voir l’article 3 des Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
5. Médiation
En cas de litige, après avoir saisi le service client de l’Agence et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de soixante (60) jours, le Client peut recourir gratuitement au Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur le site [www.mtv.travel].