Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.tousennorvege.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.tousennorvege.fr (le « Site »), est édité par :
L’Agence TOUSENNORVEGE, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 10 000 euros, inscrite au R.C.S. de MONTPELLIER sous le numéro 850 XXX XXX.
- Siège social : [Numéro] Avenue de Fès, 34080 Montpellier (Quartier Malbosc), France.
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 45 850 XXX XXX.
- Téléphone : 04 67 XX XX XX.
- Email : contact@tousennorvege.fr
2. Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Thomas [NOM], en qualité de Gérant de l’agence.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVHcloud SAS.
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
- Téléphone : 1007.
4. Réglementation Professionnelle (Spécifique Agence de Voyage)
L’agence TOUSENNORVEGE est soumise à une réglementation stricte pour exercer son activité de vente de voyages et de séjours.
- Immatriculation Atout France : L’agence est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro : IM034XXXXXX (034 correspondant au département de l’Hérault). Registre tenu par Atout France, 79/81 rue de Clichy, 75009 Paris.
- Garantie Financière : La garantie financière est apportée par l’APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris. Cette garantie assure le rapatriement des clients et le remboursement des fonds versés en cas de défaillance financière de l’agence.
- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) : L’agence a souscrit une assurance RCP auprès de HISCOX Assurances, contrat n°[Numéro], couvrant les dommages corporels, matériels et immatériels causés aux clients, jusqu’à concurrence de 1 500 000 euros par an.
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques (photos des fjords, aurores boréales, cartes). Toute reproduction, même partielle, de ce site est formellement interdit sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
6. Médiation
Après avoir saisi le service client de l’agence et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.