📜 Mentions Légales – TOUSENNORVEGE.FR
1. Identité de l’Éditeur du Site
Le présent site est édité par la société :
- Dénomination Sociale : TOUSENNORVEGE.FR
- Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
- Capital Social : 10 000 Euros (Fictif)
- Siège Social : Rue Malbosc, 34000 Montpellier, France
- Numéro de Téléphone : 04 67 XX XX XX (Fictif)
- Adresse E-mail : contact@tousennorvege.fr
- Numéro R.C.S. (Montpellier) : 888 777 666 (Fictif)
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 00 888 777 666 (Fictif)
- Directeur de la Publication : M./Mme. [Nom Fictif du Dirigeant]
2. Immatriculation et Garanties Professionnelles
Conformément aux dispositions du Code du Tourisme, TOUSENNORVEGE.FR est un opérateur de voyages et de séjours :
- Numéro d’Immatriculation Atout France : IM034250001 (Fictif, délivré par Atout France)
- Garantie Financière : [Nom de l’organisme de garantie fictif]. Montant de la garantie conforme aux exigences légales.
- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : [Nom de l’assureur fictif]. Contrat couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle.
3. Hébergement du Site
L’hébergement du site www.tousennorvege.fr est assuré par :
- Hébergeur : NorthHost Solutions (Fictif)
- Adresse : 12, Rue des Aurores Boréales, 75000 Paris (Fictif)
- Contact : support@northhostsolutions.com (Fictif)
4. Données Personnelles et Droit d’Accès (RGPD)
TOUSENNORVEGE.FR s’engage à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données personnelles collectées via le Site font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des devis et des réservations.
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données le concernant.
- Délégué à la Protection des Données (DPO) : [Prénom et Nom du DPO fictif]
- Contact DPO : dpo@tousennorvege.fr
5. Propriété Intellectuelle
L’intégralité du contenu du site TOUSENNORVEGE.FR (textes, images, vidéos, structure, logo, etc.) est la propriété exclusive de TOUSENNORVEGE.FR, ou est utilisé avec l’autorisation de ses titulaires. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit et préalable de l’éditeur.