⚖️ Page 3 : Mentions Légales (Complémentaires aux CGU)

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1. Éditeur du Site

  • Dénomination sociale : [Nom de la société, Ex: SARL TOUSENNORVEGE]
  • Forme juridique : [Ex: Société par actions simplifiée (SAS)]
  • Siège social : [Numéro] Rue Malbosc, 34000 Montpellier, France
  • Téléphone : [Numéro de téléphone]
  • Courriel : contact@tousennorvege.fr

2. Immatriculation et Assurances

  • RCS Montpellier : [Numéro d’immatriculation]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro le cas échéant]
  • Immatriculation au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours (Atout France) : [Numéro de licence, obligatoire]
  • Garantie Financière : [Nom de l’organisme garant, Ex: APST], [Adresse de l’organisme].
  • Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : [Nom de l’assureur, Ex: AXA], Contrat n° [Numéro], [Adresse de l’assureur].

3. Propriété Intellectuelle

L’intégralité du contenu du site (textes, images, vidéos) est la propriété exclusive de TOUSENNORVEGE.FR ou de ses partenaires et est protégée par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

4. Hébergeur du Site

  • [Nom de l’Hébergeur, Ex: OVH, GANDI]
  • Adresse : [Adresse de l’Hébergeur]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone de l’Hébergeur]

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