Mentions Légales
tousennorvege.fr
1. Identification de l’Éditeur du Site
| Rôle | Détails |
| Dénomination Sociale : | Tous en Norvège |
| Forme Juridique : | SAS / SARL (À choisir) |
| Capital Social : | [Montant fictif, ex: 10 000 €] |
| Siège Social : | [Numéro et nom de la rue] Rue Malbosc, 34000 Montpellier, France |
| Numéro de Téléphone : | [Numéro de téléphone fictif, ex: 04 67 XX XX XX] |
| Adresse E-mail : | contact@tousennorvege.fr |
| Numéro d’Immatriculation RCS : | [Numéro fictif RCS Montpellier, ex: 801 234 567] |
| Numéro de TVA Intracommunautaire : | [Numéro fictif, ex: FR XX 801 234 567] |
| Directeur de la Publication : | [Nom et Prénom du gérant fictif] |
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2. Immatriculation et Garanties Professionnelles (Conformité Code du Tourisme)
| Catégorie | Détails |
| Immatriculation Opérateur de Voyages : | ATOUT FRANCE (ou Dénomination équivalente) |
| Numéro d’Immatriculation : | [Numéro fictif, ex: IM03418000X] |
| Garantie Financière : | [Nom de l’Organisme de Garantie fictif, ex: APST, Groupama] |
| Adresse de la Garantie : | [Adresse de l’organisme de garantie fictif] |
| Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : | [Nom de l’Assureur fictif, ex: AXA, Hiscox] |
| Numéro de Police d’Assurance : | [Numéro de police fictif] |
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3. Hébergement du Site
| Rôle | Détails |
| Hébergeur : | [Nom de l’Hébergeur fictif, ex: OVH, Amazon Web Services] |
| Dénomination Sociale : | [Raison sociale de l’Hébergeur] |
| Siège Social de l’Hébergeur : | [Adresse de l’Hébergeur] |
| Téléphone de l’Hébergeur : | [Téléphone de l’Hébergeur] |
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4. Propriété Intellectuelle
Le site tousennorvege.fr dans son intégralité (structure, textes, images, vidéos, graphismes, logiciels) est la propriété exclusive de Tous en Norvège ou fait l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation est strictement interdite et peut constituer un acte de contrefaçon.
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